Que sont les licences Creative Commons ?
Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui fournit des contrats de licence standard à l'aide d'un système modulaire. Les grands éditeurs scientifiques ayant un programme Open Access les appliquent entre autres.
Les différents éléments sont représentés par des abréviations :
- Attribution : BY
- pas d'utilisation commerciale : NC
- pas d'adaptation : ND
- partage sous les mêmes conditions : SA
La combinaison de ces éléments donne lieu à un total de six contrats de licence standard différents, comme le montre l'illustration ci-contre.
Les auteurs* conservent leurs droits d'auteur - libre réutilisation possible
En soi, toutes les publications scientifiques sont protégées par le droit d'auteur. Le droit d'auteur exclut dans un premier temps la libre réutilisation par d'autres, à l'exception du droit de citation. Grâce à l'attribution de licences Creative Commons, les titulaires de droits* peuvent définir de manière transparente et simple les conditions d'utilisation de leurs œuvres. Il est ainsi possible de rendre des contributions scientifiques librement accessibles, de les copier et de les diffuser sans devoir à chaque fois se renseigner explicitement auprès du/de la titulaire des droits. Toutes les licences préservent les droits moraux de l'auteur. Effet positif et souhaité : la probabilité que les articles soient plus souvent cités augmente avec la diffusion.
Seules les licences CC-BY et CC-BY-SA correspondent à la définition du libre accès de la Déclaration de Berlin sur le libre accès à la connaissance scientifique. Les organismes de financement de la recherche, comme la DFG, recommandent également l'utilisation de licences ouvertes dans le domaine scientifique.
Les licences non commerciales sont souvent choisies par les scientifiques* afin d'exclure toute réutilisation commerciale. Dans ce contexte, la frontière entre commercial et non commercial est souvent très floue. Pour cette raison, les licences NC ne remplissent généralement pas l'objectif souhaité. Il convient de noter que l'attribut NC ne protège pas les idées, les faits ou les inventions. La licence ne protège que l'œuvre publiée elle-même.
Conseil vidéo : La licence non-commerciale dans le domaine scientifique
(créé par open-access.network)
Comment fonctionnent exactement les licences Creative Commons ?
Licences Creative Commons pour l'Open Access
L'indication correcte d'une licence : à quoi dois-je faire attention en cas de réutilisation ?
La licence non commerciale dans la science
Des licences ouvertes pour une science ouverte
Lors de la soumission de votre article, choisissez la licence CC-BY. Les auteurs* de DEAL obtiennent en outre des informations sur l'attribution des licences sur les pages web du projet DEAL.
Le plagiat n'est pas encouragé par les licences Creative Commons, car tous les modèles de licence prévoient en principe la mention du nom de l'auteur(e). Dans l'esprit des bonnes pratiques scientifiques, les publications de tiers ne doivent pas être présentées comme des œuvres personnelles. C'est la volonté d'individus qui conduit au plagiat et non le cadre juridique.
Amini, S., Blechl, G., & Losehand, J. (2015, octobre 10). FAQ sur les licences Creative Commons, avec une attention particulière pour la science.
Creative Commons - FAQ
Klimpel, P. (2012). Le savoir libre grâce aux licences Creative Commons : Conséquences, risques et effets secondaires de la condition "non-commercial - NC".
Kreutzer, T. (2016). Open content - un guide pratique pour l'utilisation des licences Creative Commons (2e éd.). Bonn, Cologne, Berlin : Deutsche UNESCO-Kommission e.V ; hbz ; WIKIMEDIA Deutschland
Steinhau, H. ; Pachali, D. (2018). Ouvert au commerce ? Le matériel éducatif et le problème des licences non commerciales